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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO 5
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JOSY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOSY
EURO 5, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98730321
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2028

Présentation de la marque JOSY

Déposée le 27 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO 5 domicilié(e) 3 Chemin de Tizy - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 758 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP GERIGNY ET ASSOCIES, Mme PERRET Chrystèle domicilié(e) 3 Rue de Séraucourt - 18000 - BOURGES - France.

La marque JOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOSY arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

EURO 5 a également déposé les autres marques suivantes : EURO 5 , PASTO Bio , PASTO , JOSY


EURO 5, Société par actions simplifiée - 3 Chemin de Tizy - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France - SIREN 528758048


SCP GERIGNY ET ASSOCIES, Mme PERRET Chrystèle - 3 Rue de Séraucourt - 18000 - BOURGES - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367832 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721551 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-28

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2018 n°2679977 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-25

Légumes conservés.